Un dossier peut circuler entre ses signataires de deux façons. Un mauvais choix peut vous faire perdre une journée à attendre que la mauvaise personne soit prête la première. Voici comment y réfléchir.
« Si votre contrat a un témoin, faites signer l’un après l’autre. Le témoin doit, par définition, voir le signataire principal signer en premier. »
Quand choisir l’ordre l’un après l’autre
Chaque destinataire signe à son tour. Le deuxième signataire ne reçoit pas le lien avant que le premier ait terminé sa partie. C’est la bonne forme pour tout document où l’ordre de signature a une portée juridique : ententes avec témoin, approbations hiérarchiques, tout cas où un signataire suivant doit attester qu’un signataire précédent a signé.
Vous en avez besoin si le titre d’un de vos signataires est : témoin, observateur, attestateur, notaire, superviseur ou « cosignataire après examen par ».
Quand choisir l’ordre tous ensemble
Tout le monde reçoit le lien en même temps et peut signer dans n’importe quel ordre. C’est plus rapide, parfois de plusieurs jours, et cela convient aux documents où l’engagement de chaque signataire est indépendant : ententes de confidentialité envoyées à un conseil d’administration, entente de partenariat où deux parties ont la même responsabilité, note de frais interne.
Une règle simple : si aucun signataire ne dépend d’un autre, envoyez à tous en même temps.
Quand une personne signe sur votre appareil
Dans une clinique, un magasin ou un bureau, le client est souvent sur place. Quand vous ajoutez un signataire, cochez « Signe en personne sur mon appareil ». Il ne reçoit aucun courriel d’invitation. Son adresse reste nécessaire, car sa copie signée y est envoyée.
Quand c’est son tour, ouvrez le dossier et appuyez sur « Signer ici sur cet appareil ». Vous verrez un code à 4 chiffres. Retenez-le : il vous permet de revenir à votre compte, afin que la personne qui signe ne puisse pas l’ouvrir. Passez-lui ensuite l’appareil. Elle signe sur la même page que tout le monde, avec les mêmes vérifications. L’écran lui demande ensuite de rendre l’appareil, et vous entrez votre code pour revenir au dossier.
Si vous ne vous souvenez plus du code, rien n’est perdu, et l’écran reste verrouillé. Sur votre téléphone ou un autre ordinateur, connectez-vous, ouvrez ce dossier et appuyez sur « Afficher un nouveau code ». C’est le seul moyen d’obtenir un nouveau code : aucun code n’est envoyé par courriel. L’ancien code fonctionne toujours. Après 5 essais faux, l’appareil attend une heure, puis accepte 5 essais de plus, jusqu’à 20 au total. Ensuite, il n’accepte plus de code tant que vous n’en avez pas affiché un nouveau depuis un autre appareil. Une autre personne qui reprend cet appareil plus tard voit le même écran. En dernier recours, effacez les données de ce navigateur sur l’appareil. Sur un iPad, activez l’Accès guidé avant de le remettre, pour que le client reste sur cet écran. Si la vérification d’identité a ouvert un onglet, fermez-le avant de reprendre l’appareil. Si le client est parti, utilisez « Envoyer une invitation par courriel à la place ». Le certificat et le journal d’audit indiquent que la personne a signé en personne, sur un appareil lancé par vous.
Et si je me trompe ?
Vous pouvez changer l’ordre sur un brouillon à tout moment. Une fois le dossier envoyé, si vous vous êtes trompé (par exemple, vous l’avez envoyé à tous en même temps et un témoin doit attester), annulez le dossier et renvoyez-le. Nous conservons la liste des destinataires et l’emplacement des champs. Annuler ne coûte pas un dossier de votre forfait.